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Artistes et agences

Comment proposer, accepter ou refuser une version de l’accord ?

Chaque partie peut proposer une version ; l’autre l’accepte, la refuse ou fait une contre-proposition. Tant qu’une version n’est pas acceptée, la précédente reste en vigueur.

  • Artiste
  • Propriétaire de l'agence

Proposer

  1. Ouvrez l’accord avec l’artiste (propriétaire de l’agence) ou avec l’agence (artiste).
  2. Remplissez les conditions et, si vous le souhaitez, joignez un document — un PDF jusqu’à 10 Mo ou un lien vers un service de signature électronique — ainsi qu’un commentaire sur ce qui a changé.
  3. Envoyez. L’autre partie reçoit une notification et un e-mail.

Si vous ne joignez pas de document, la version conserve le document de la version actuelle. Prolonger l’accord constitue aussi une nouvelle version avec une nouvelle durée.

Répondre

  • Accepter — la version devient la version actuelle. La mention de signature et Ne pas renouveler sont réinitialisés. Si une résiliation est programmée à une date future, l’acceptation d’une version ne l’annule que si cette version a été proposée après la programmation de la résiliation — les parties ont convenu de continuer. L’autre partie est alors prévenue que la résiliation a été retirée. Une version proposée avant la résiliation ne l’annule pas. La résiliation reste également en vigueur si l’artiste a déjà quitté l’agence.
  • Refuser — la version précédente reste en vigueur.
  • Contre-proposition — votre version remplace celle en attente.

Il ne peut y avoir qu’une seule version en attente à la fois : une nouvelle version de la même partie remplace la précédente. L’historique montre chaque version avec les changements avant et après.

Si cela ne fonctionne pas

  • C’est l’autre partie qui répond à une proposition — vous ne pouvez pas accepter votre propre version.
  • La proposition a déjà été acceptée ou refusée — actualisez la page.
  • L’artiste ne fait pas partie de l’agence — les versions ne peuvent être proposées que tant que l’artiste est lié.
  • L’artiste est parti et aucune résiliation n’est programmée — impossible de répondre à la version en attente ; l’une des parties programme d’abord une résiliation : Résiliation. Vous pourrez ensuite répondre, mais l’acceptation de la version n’annulera pas la résiliation.
  • Le fichier est trop volumineux ou n’est pas un PDF — joignez un PDF jusqu’à 10 Mo ou utilisez un lien.
  • L’agence est bloquée ou désactivée — l’accord ne peut pas être modifié, sauf pour permettre à l’artiste d’en sortir.

Réponses liées

  • Qu’est-ce que l’accord agence–artiste et qui peut le voir ?

    C’est un accord de représentation à long terme entre l’agence et l’artiste. Seuls le propriétaire de l’agence et l’artiste peuvent le voir et le modifier.

  • Comment renouveler l’accord, refuser son renouvellement ou le résilier ?

    La reconduction automatique se fait d’elle-même, sauf si quelqu’un appuie à temps sur Ne pas renouveler. Vous pouvez résilier dès aujourd’hui ou à une date future, et une date programmée ne peut qu’être avancée.

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