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Artistes et agences

Comment renouveler l’accord, refuser son renouvellement ou le résilier ?

La reconduction automatique se fait d’elle-même, sauf si quelqu’un appuie à temps sur Ne pas renouveler. Vous pouvez résilier dès aujourd’hui ou à une date future, et une date programmée ne peut qu’être avancée.

  • Artiste
  • Propriétaire de l'agence

Rappels et reconduction automatique

Les deux parties reçoivent des rappels 90, 30 et 7 jours avant la fin. Si la reconduction automatique est activée et que personne ne s’y est opposé, l’accord se renouvelle de lui-même le dernier jour pour la durée convenue. Sans reconduction automatique, vous recevez un rappel le dernier jour, et l’accord expire le lendemain.

Ne pas renouveler

  1. Ouvrez l’accord et appuyez sur Ne pas renouveler.
  2. Vous pouvez le faire au plus tard dans le nombre de jours avant la fin prévu par l’accord.

Si le délai est dépassé, vous verrez un message avec la dernière date possible. Si la reconduction automatique est désactivée, il n’y a rien à refuser.

Résiliation

  1. Ouvrez l’accord et choisissez de le résilier.
  2. Choisissez une date — aujourd’hui ou dans le futur — et, si vous le souhaitez, un motif.
  3. Si la date est plus proche que le préavis prévu par l’accord, vous verrez une indication, mais la résiliation reste possible.

Une résiliation programmée ne peut qu’être avancée, par l’une ou l’autre partie. La reporter à la même date ou à une date ultérieure n’est pas possible : l’agence ne peut pas retarder un départ programmé par l’artiste. L’acceptation d’une version proposée après la programmation de la résiliation annule celle-ci, et l’autre partie est prévenue. L’acceptation d’une version proposée avant ne l’annule pas. Si l’artiste a déjà quitté l’agence, la résiliation reste en vigueur dans tous les cas.

Si cela ne fonctionne pas

  • Une résiliation est déjà programmée — le message indique la date actuelle et qui l’a fixée ; choisissez une date plus proche.
  • Le délai pour refuser le renouvellement est dépassé — l’accord sera renouvelé ; vous pourrez ensuite le résilier.
  • L’agence est bloquée ou désactivée — l’artiste peut quand même partir : Sortir de l’accord.

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